Commune donneur Ville amie des enfants

Les décisions du Maire

99_AU-2024.03.05D - Reféré suspension GISAF - DS AVOCAT  Publié sur le site de la Ville le 8/04/2024

 

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99_AU-2024.03.05D - Reféré suspension GISAF - DS AVOCAT  Publié sur le site de la Ville le 15/04/2024

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11_AE-2024.03.02D - Contrat 2024.007C - BUREAU VERITAS  Publié sur le site de la Ville le 18/03/2024

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10_DE-2024.03.04D- Contrat 2024.009C- FICHET BAUCHE  Publié sur le site de la Ville le 21/03/2024

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10_DE-2024.03.03D - Contrat 2024.008C - BUREAU VERITAS  Publié sur le site de la Ville le 18/03/2024

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10_DE-2024.03.01D - Contrat 2024-006C - Bureau Véritas  Publié sur le site de la Ville le 18/03/2024

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10_DE-20240202D- CONTRAT 2024-005C- QUENTINO EVENTS  Publié sur le site de la Ville le 26/02/2024

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99_DECISION 2023.12.02 - QUANDIENT  Publié sur le site de la Ville le 05/02/2024

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1-DECISION 2022.12.01D - 2022.004M - LOT1. visé   Publié sur le site de la Ville le 05/02/2024

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10_DE-DECISION N°2024.01.01D  Publié sur le site de la Ville le 05/02/2024

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10_DE-20240103D-Contrat 2024-002C-DJ SMITH  Publié sur le site de la Ville le 05/02/2024

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10_DE-2024.01.04D - Contrat 2024-003C - IDDEA ATTES-ALUR  Publié sur le site de la Ville le 05/02/2024

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99_DC-DECISION N°2024.01.02  Publié sur le site de la Ville le 05/02/2024

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10_DE-2024.02.01D- CONTRAT 2024-004C-LES AVENTURES DE LEO  Publié sur le site de la Ville le 05/02/2024

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99_DC-Décision 2023.11.04D - TELETHON 2023 Publié sur le site de la Ville le 27/11/2023

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11_AE-2023-11-03D - FLASHLAB - analyse des eaux etr surfaces Publié sur le site de la Ville le 14/11/2023

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99_DC-2023-11-02D - FLASHLAB -Analyse Légionnelle Publié sur le site de la Ville le 14/11/2023

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99_DC-2023.11.01D- Danse Musique Gaieté - 2023-030C Publié sur le site de la Ville le 13/11/2023

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99_DC-2023-10-03- 2020-016 - avenant n°1 Lot 3 Publié sur le site de la Ville le 18/10/2023

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99_99_DC-contrat podiums du 6.10.2023  Publié sur le site de la Ville le 03/10/2023

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99_DC-2023.08.01D - 2023-028C - IDDEA  Publié sur le site de la Ville le 04/08/2023

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99_AU-2023.08.02D - REGIE 530107 - ACTE MODIFIANT REGIE  Publié sur le site de la Ville le 04/08/2023

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99_AU-2023.08.03D - REGIE 530102 - ACTE MODIFIANT REGIE Publié sur le site de la Ville le 04/08/2023

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99_DC-2023.08.04D - PRIMO 2023  Publié sur le site de la Ville le 04/08/2023

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99_DC-Décision 2023.07.09D - 2022-002M - Avenant 1 - BN ARCHITECTURES - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.07.09D - 2022-002M - Avenant 1 - BN ARCHITECTURES - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.077.08D - 2023-027C - BUREAUX ALPES CONTROLES - Missions SPS Phase 2 - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.077.08D - 2023-027C - BUREAUX ALPES CONTROLES - Missions SPS Phase 2 - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.07.07D - 2022-025C - Avenant 1 - Bureaux Alpes Contrôles - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.07.07D - 2022-025C - Avenant 1 - Bureaux Alpes Contrôles - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.07.06D - 2022-004M - Avenant 1 - Lot 9 - MONFAUCON - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.07.06D - 2022-004M - Avenant 1 - Lot 9 - MONFAUCON - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.07.05D - Avenant 1 - 2022-004M - Lot4 - ASA - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.07.05D - Avenant 1 - 2022-004M - Lot4 - ASA - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-DECISION 2023.07.04D - Avenant n°1 - ATELIER S - MOE - CTM - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-DECISION 2023.07.04D - Avenant n°1 - ATELIER S - MOE - CTM - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.07.03D - M.2023-012C- Avenant 1 - IDDEA - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-Décision 2023.07.03D - M.2023-012C- Avenant 1 - IDDEA - Publié sur le site de la Ville le 19/07/2023
99_DC-2023.07.02D - Avenant 1 - Lot 3 - Bois et Toits  - Publié sur le site de la ville le 05-07-2023
99_DC-2023.07.02D - Avenant 1 - Lot 3 - Bois et Toits - Publié sur le site de la ville le 05-07-2023
99_DC-2023.07.01- Avenant 1 - Lot 2 - Bois et Toits - Publié sur le site de la ville le 05/07/2023
99_DC-2023.07.01- Avenant 1 - Lot 2 - Bois et Toits - Publié sur le site de la ville le 05/07/2023
99_DC-2023.06.06D - 2022-004 - LOT 7 - BERNIER publié sur le site de la ville le 26-06-2023
99_DC-2023.06.06D - 2022-004 - LOT 7 - BERNIER publié sur le site de la ville le 26-06-2023
99_DC-2023.06.09D - CONTRAT 2023-020C - UNDERSHOW - 13.07.2023 publié sur le site de la ville le 19-06-2023
99_DC-2023.06.09D - CONTRAT 2023-020C - UNDERSHOW - 13.07.2023 publié sur le site de la ville le 19-06-2023
99_DC-2023.06.08D - CONTRAT 2023-026C - UNDERSHOW - 24062023 publié sur le site de la ville le 19-06-2023
99_DC-2023.06.08D - CONTRAT 2023-026C - UNDERSHOW - 24062023 publié sur le site de la ville le 19-06-2023
99_DC-2023.06.07D - Recours BIOGAZ DU VALOIS DS AVOCATS publié sur le site de la ville le 19-06-2023
99_DC-2023.06.07D - Recours BIOGAZ DU VALOIS DS AVOCATS publié sur le site de la ville le 19-06-2023
99_DC-DECISION N°2023.06.04D -CONTRAT 2023.024C publié sur le site de la ville le 15-06-2023
99_DC-DECISION N°2023.06.04D -CONTRAT 2023.024C publié sur le site de la ville le 15-06-2023
N°2023.06.03D- CONTRAT 2023.18Cpublié sur le site de la ville le 15-06-2023
99_DC-DECISION N°2023.06.03D- CONTRAT 2023.18Cpublié sur le site de la ville le 15-06-2023
99_DC-20230602D - Convention projet Atelier Radio- publié sur le site de la ville le 1-06-2023
99_DC-20230602D - Convention projet Atelier Radio- publié sur le site de la ville le 1-06-2023
99_DC-2023.06.0D - Contrat 2022-025C - SSV Environnements- publié sur le site de la ville le 99_DC-20230602D - Convention projet Atelier Radio- publié sur le site de la ville le 1-06-2023
99_DC-2023.06.0D - Contrat 2022-025C - SSV Environnements- publié sur le site de la ville le 01-06-2023
99_DC-2023.04.04D - Contrat 2023-017C - BAGAY KA BRENNE - défilé carnavalesque- publié sur le site de la ville le 19-04-2023
99_DC-2023.04.04D - Contrat 2023-017C - BAGAY KA BRENNE - défilé carnavalesque- publié sur le site de la ville le 19-04-2023
99_DC-2023.04.03D - Contrat 2023-016C - CHUPENN HA LOSTENN musique du monde- publié sur le site de la ville le 19-04-2023
99_DC-2023.04.03D - Contrat 2023-016C - CHUPENN HA LOSTENN musique du monde- publié sur le site de la ville le 19-04-2023
99_DC-2023.04.02D - Contrat 2023-015C - LABEL SOIREE 06052023 journée des commerçants- publié sur le site de la ville le 19-04-2023
99_DC-2023.04.02D - Contrat 2023-015C - LABEL SOIREE 06052023 journée des commerçants- publié sur le site de la ville le 19-04-2023
2023.04.01D - SITE EQUIPE - CONTROLE AIRES ET EQUIPEMENT DE JEUX- publié sur le site de la ville le 17-04-2023
2023.04.01D - SITE EQUIPE - CONTROLE AIRES ET EQUIPEMENT DE JEUX- publié sur le site de la ville le 17-04-2023
99_DC-2023.03.09D - Syndicat Interdep du Sage de la Nonette_- publié sur le site de la ville le 31-03-2023
99_DC-2023.03.09D - Syndicat Interdep du Sage de la Nonette_- publié sur le site de la ville le 31-03-2023
99_DC-2023.03.08D - CONVENTION BRIGADE GENDARMERIE DAMMARTIN EN GOELE- publié sur le site de la ville le 27-03-2023
99_DC-2023.03.08D - CONVENTION BRIGADE GENDARMERIE DAMMARTIN EN GOELE- publié sur le site de la ville le 27-03-2023
99_DC-2023.03.07D - Contrat 2023-010C - LABEL SOIREE- publié sur le site de la ville le 27-03-2023
99_DC-2023.03.07D - Contrat 2023-010C - LABEL SOIREE- publié sur le site de la ville le 27-03-2023
99_DC-2023.03.06D-2022-004M-AVENANT1-LOT1- publié sur le site de la ville le 23-03-2023
99_DC-2023.03.06D-2022-004M-AVENANT1-LOT1- publié sur le site de la ville le 23-03-2023
99_DC-2023.03.05D-2023-013C- LABEL SOIREE- publié sur le site de la ville le 23-03-2023
99_DC-2023.03.05D-2023-013C- LABEL SOIREE- publié sur le site de la ville le 23-03-2023
99_DC-2023.03.04D - Convention d'honoraires STD - TRIBU- publié sur le site de la ville le 21-03-2023
99_DC-2023.03.04D - Convention d'honoraires STD - TRIBU- publié sur le site de la ville le 21-03-2023
99_DC-Décision 2023.03.01D - Renouvellement Convention Nexity- publié sur le site de la ville le 15-03-2023
99_DC-Décision 2023.03.01D - Renouvellement Convention Nexity- publié sur le site de la ville le 15-03-2023
99_AI-2023.03.02D - Contrat 2023-001C - ARTVENTIA- publié sur le site de la ville le 15-03-2023
99_AI-2023.03.02D - Contrat 2023-001C - ARTVENTIA- publié sur le site de la ville le 15-03-2023
99_DC-2023.03.03D - Contrat 2023-012C - IDDEA Diagnostic qualité environnementale des sols- publié sur le site de la ville le 15-03-2023
99_DC-2023.03.03D - Contrat 2023-012C - IDDEA Diagnostic qualité environementale des solspublié sur le site de la ville le 15-03-2023
99_DC-2023.02.01D - TECHSOL INGENIERIE - ETUDE GEOTECHNIQUE- publié sur le site de la ville le 20-02-2023
99_DC-2023.02.01D - TECHSOL INGENIERIE - ETUDE GEOTECHNIQUE- publié sur le site de la ville le 20-02-2023
99_DC-2023.02.05D - M2023-009C - DANS LES BACS A SABLES- publié sur le site de la ville le 15-02-2023
99_DC-2023.02.05D - M2023-009C - DANS LES BACS A SABLES- publié sur le site de la ville le 15-02-2023
99_DC-2023.02.04D - M2023-008C - GIRALDON SEBASTIEN- publié sur le site de la ville le 15-02-2023
99_DC-2023.02.04D - M2023-008C - GIRALDON SEBASTIEN- publié sur le site de la ville le 15-02-2023
99_DC-2023.02.02D - Contrat 2023-007C - ALPES CONTROLES- publié sur le site de la ville le 10-02-2023
99_DC-2023.02.02D - Contrat 2023-007C - ALPES CONTROLES- publié sur le site de la ville le 10-02-2023
99_DC-2023.02.03D - TERRES ET TOITS - CONV4- publié sur le site de la ville le 10-02-2023
99_DC-2023.02.03D - TERRES ET TOITS - CONV4- publié sur le site de la ville le 10-02-2023
99_DC-2023.01.07D - M.2023-005C - FM MEDIA - ALSH 01022023 - publié sur le site de la ville le 20-01-2023
99_DC-2023.01.07D - M.2023-005C - FM MEDIA - ALSH 01022023 - publié sur le site de la ville le 20-01-2023
99_DC-2023.01.07D - M.2023-005C - FM MEDIA - ALSH 01022023 - 99_DC-2023.01.07D - M.2023-005C - FM MEDIA - ALSH 01022023 - publié sur le site de la ville le 20-01-2023
99_DC-2023.01.07D - M.2023-005C - FM MEDIA - ALSH 01022023 - 99_DC-2023.01.07D - M.2023-005C - FM MEDIA - ALSH 01022023 - publié sur le site de la ville le 20-01-2023
99_DC-2023.01.05D - M.2023-004C - LABEL SOIREE -20012023-99_DC-2023.01.07D - M.2023-005C - FM MEDIA - ALSH 01022023 - 99_DC-2023.01.07D - M.2023-005C - FM MEDIA - ALSH 01022023 - publié sur le site de la ville le 20-01-2023
99_DC-2023.01.05D - M.2023-004C - LABEL SOIREE -20012023-99_DC-2023.01.07D - M.2023-005C - FM MEDIA - ALSH 01022023 - 99_DC-2023.01.07D - M.2023-005C - FM MEDIA - ALSH 01022023 - publié sur le site de la ville le 20-01-2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

99_DC-2023.01.02D - Contrat 2023.002C -BUREAU VERITAS publié sur le site de la ville le 18-01-2023
99_DC-2023.01.02D - Contrat 2023.002C -BUREAU VERITAS publié sur le site de la ville le 18-01-2023
99_DC-2023.01.01D - Contrat 2023.001C - BUREAU VERITAS publié sur le site de la ville le 18-01-2023
99_DC-2023.01.01D - Contrat 2023.001C - BUREAU VERITAS publié sur le site de la ville le 18-01-2023
99_DC-2023.01.02D - Contrat 2023.002C -BUREAU VERITAS publié sur le site de la ville le 09-01-2023
99_DC-2023.01.02D - Contrat 2023.002C -BUREAU VERITAS publié sur le site de la ville le 09-01-2023
99_DC-DECISION 20221105D - COMPAGNIE DE LA DANDINIERE publié sur le site de la ville le 09-01-2023
99_DC-2023.01.01D - Contrat 2023.001C - BUREAU VERITAS

1-DECISION 2022.12.01D - 2022.004M - LOT1. visé

publié sur le site de la ville le 27-12-2022

 

DECISION 2022.12.03D - 2022.004M - LOT2. visé

publié sur le site de la ville le 27-12-2022

 

DECISION 2022.12.03D - 2022.004M - LOT3. visé

publié sur le site de la ville le 27-12-2022

 

DECISION 2022.12.04D - 2022.004M - LOT4. visé

publié sur le site de la ville le 27-12-2022

 

DECISION 2022.12.05D - 2022.004M - LOT5. visé

publié sur le site de la ville le 27-12-2022

 

DECISION 2022.12.06D - 2022.004M - LOT6.visé

publié sur le site de la ville le 27-12-2022

 

DECISION 2022.12.07D - 2022.004M - LOT7.visépdf

publié sur le site de la ville le 27-12-2022

 

DECISION 2022.12.08D - 2022.004M - LOT8. visé

publié sur le site de la ville le 27-12-2022

 

DECISION 2022.12.09D - 2022.004M - LOT9. visé

publié sur le site de la ville le 27-12-2022

99_DC-DECISION 20221105D - COMPAGNIE DE LA DANDINIERE publié sur le site de la ville le 25-11-2022
99_DC-DECISION 20221105D - COMPAGNIE DE LA DANDINIERE publié sur le site de la ville le 25-11-2022
ELECTROMAP - Décision 2022.11.03D publié sur le site de la ville le 16-11-2022
ELECTROMAP - Décision 2022.11.03D publié sur le site de la ville le 16-11-2022
ASS. DANSE MUSIQUE ET GAIETE - Décision 2022.11.02Dpublié sur le site de la ville le 16-11-2022
ASS. DANSE MUSIQUE ET GAIETE - Décision 2022.11.02Dpublié sur le site de la ville le 16-11-2022
UNDERSHOW - Décision 2022.11.01D - prestation spectacle du 18.11.2022 publié sur le site de la ville le 09-11-2022
UNDERSHOW - Décision 2022.11.01D - prestation spectacle du 18.11.2022 publié sur le site de la ville le 09-11-2022
ASSOCIATION DANSE MUSIQUE ET GAIETE - Décision 2022.10.05D publié sur le site de la ville le 09-11-2022
ASSOCIATION DANSE MUSIQUE ET GAIETE - Décision 2022.10.05D publié sur le site de la ville le 09-11-2022
DECISION N°2022-10-06  publié sur le site de la ville le 27-10-2022
DECISION N°2022-10-06 publié sur le site de la ville le 27-10-2022
DECISION N°2022-10-09D publié sur le site de la ville le 25-10-2022
DECISION N°2022-10-09D publié sur le site de la ville le 25-10-2022
Décision 2022.10.08D - ORANGE et ROSE - Contrat d'animation publié sur le site de la ville le 18-10-2022
Décision 2022.10.08D - ORANGE et ROSE - Contrat d'animation publié sur le site de la ville le 18-10-2022
Décision 2022.10.07D - IBS'ON Contrat de maintenance du système de vidéo protection publié sur le site de la ville le 18-10-2022
Décision 2022.10.07D - IBS'ON Contrat de maintenance du système de vidéo protection publié sur le site de la ville le 18-10-2022
99_DC-Décision 2022.10.04D - Animation musicale du 15.10.2022publié sur le site de la ville le 13-10-2022
99_DC-Décision 2022.10.04D - Animation musicale du 15.10.2022publié sur le site de la ville le 13-10-2022
2022.10.01D - M.2022-024C - SOLEUS - contrat contrôle des équipements sportifs-publié sur le site de la ville le 07-10-2022
2022.10.01D - M.2022-024C - SOLEUS - contrat contrôle des équipements sportifs-publié sur le site de la ville le 07-10-2022
Décision 2022.10.02D - ANDICT - Missions contrôle technique-publié sur le site de la ville le 07-10-2022
Décision 2022.10.02D - ANDICT - Missions contrôle technique-publié sur le site de la ville le 07-10-2022
Décision 2022.10.03D - ALPES CONTROLES - Coordination sécurité et protection de la santé-publié sur le site de la ville le 07-10-2022
Décision 2022.10.03D - ALPES CONTROLES - Coordination sécurité et protection de la santé-publié sur le site de la ville le 07-10-2022
2022.09.01D - 2022.21C- Clear Channel-publié sur le site de la ville le 29-09-2022
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Dc-decision-2022-09-03-atribution-aao-chauffage-urbain-publie-sur-le-site-le-27-09-2022.pdf
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99_DC-Décision 2022.09.02D - Ferme pédagogique 02.10.2022-publié sur le site le 16-09-2022
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99_DC-QUALICONSULT - Décision 2022.07.05D-publié sur le site le 08-08-2022
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99_DC-Décision 2022.07.04D - 2022.22C - LES ILLUSTRES ENFANTS JUSTE-publié sur le site le 29/07/2022
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99_DC-Décision 2022.07.03 - ETC-publié sur le site le 19/07/2022
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99_DC-Décision 2022.07.02D - Avenant 2021-003M - Daugeron-publié sur le site le 19/07/2022
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99_DC-1-Décision 2022.07.01D - 2022-001M - SEIP BIR Maintenance Travaux Eclairage Public-publié sur le site le 18/07/2022
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