Agenda et ordres du jour
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 20 novembre 2019
à 21 h à l’espace François Mitterrand
Ordre du jour :
- Décisions prises par le Maire au titre des délégations qui lui ont été confiées en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Finances
- Décision Modificative n°2
- Avance de subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) avant le vote du Budget Primitif 2020
- Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2020
- Remboursement de frais avancés par un agent
Vie économique
- Demande de dérogation à la règle du repos dominical du personnel formulée par la SA DESMAZIERES pour son magasin à l’enseigne CHAUSS EXPO à Othis pour l’année 2020 - Avis du Conseil Municipal - Annule et remplace la délibération n° 2019/09/02 du 25 septembre 2019
Administration générale
- Attribution d’une participation financière exceptionnelle pour une formation de jeune sapeur-pompier
Intercommunalité
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du
9 septembre 2019
Enfance – Jeunesse
- Modification du règlement intérieur des services périscolaires - Annule et remplace la délibération n° 2019/09/03 du 25 septembre 2019
Vie associative
- Versement de la 2ème partie de la subvention de fonctionnement au Club Omnisports d’Othis
- Versement de la 2ème partie de la subvention de fonctionnement à l’Ecole de Chant et de Musique d’Othis
- Versement de la 2ème partie de la subvention de fonctionnement au Centre d’Animation Socio Culturelle
- Fixation des tarifs du spectacle annuel « Il était une voix »
Services Techniques
- Convention de mise en place d’un pluviomètre enregistreur avec télétransmission permettant de mesurer les intensités pluviométriques sur le territoire du SAGE de la Nonette – Autorisation de signature
- Avis de la commune d’Othis sur le projet de tracé de la Scandibérique (Euro Vélo 3) sur le territoire communal d’Othis.
- Fonds de concours de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France.
Ressources Humaines
- Créations de 3 emplois d’agents d’entretien et de restauration dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC)
- Adhésion, convention avec le Centre d’Animation Socio Culturelle d’Othis et autorisation de signature
- Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne et autorisation de signature
- Contrats d’assurance des risques statutaires
- Cadeau de départ en retraite pour un agent
Motions
- Motion contre le projet de fermeture des trésoreries en Seine-et-Marne
- Motion de soutien à l’appel de l’association « Nous voulons des coquelicots »
Informations