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Prochain Conseil Municipal

Mercredi 5 décembre 2018

à 21h00 Espace François Mitterrand


Ordre du jour :

- Décisions prises par le Maire au titre des délégations qui lui ont été confiées en vertu de l’article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Finances

- Désignation des membres de la commission des finances suite à la démission d’un membre

- Budget Primitif 2018 – Décision Modificative n°3

- Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) avant le vote du Budget Primitif 2019

Vie économique

- Demande de dérogation à la règle du repos dominical du personnel formulée par la SA DESMAZIERES pour son magasin à l’enseigne CHAUSS EXPO à Othis pour le mois de décembre 2018 – Avis du Conseil Municipal

- Demande de dérogation à la règle du repos dominical du personnel formulée par la SA DESMAZIERES pour son magasin à l’enseigne CHAUSS EXPO à Othis pour l’année 2019 – Avis du Conseil Municipal

Enfance – Jeunesse

- Approbation de la convention d’objectifs et de financement – Prestations de service Contrat Enfance et Jeunesse entre la ville d’Othis et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne et autorisation de signature de la convention

Vie associative

- Subvention exceptionnelle à l’association LES CATS MARRANTS pour leur participation au 4L Trophy du 21 février au 3 mars 2019

Technique 

- DETR 2019 – Déploiement du dispositif de Vidéoprotection

- DETR 2019 – Projet d’extension / mise en conformité accessibilité de la Mairie

Ressources Humaines

- Mise à jour du tableau des effectifs – création et suppressions de postes

- Modification du coefficient de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT) pour le grade de brigadier-chef principal

- Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne et autorisation de signature de la convention

Informations


 
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